Mieux comprendre la fiscalité sur une résidence secondaire permet d’envisager de sauter le pas et d’acheter une résidence secondaire.
La fiscalité sur une résidence secondaire apparaît souvent comme une nébuleuse, qui peut parfois freiner un achat de résidence secondaire. Pourtant, il est assez facile de clarifier la situation et de mieux comprendre la fiscalité sur une résidence secondaire, car elle reprend les mêmes items que la fiscalité liée à une résidence principale. Tour d’horizon.
Sommaire :
- Comment définir une résidence secondaire ?
- Fiscalité sur une résidence secondaire : quid de la taxe d’habitation ?
- La taxe foncière, au cœur de certaines problématiques de fiscalité sur une résidence secondaire
- Fiscalité sur une résidence secondaire : la question de la plus-value immobilière
Comment définir une résidence secondaire ?
Avant de parler dans le détail de fiscalité sur une résidence secondaire, il convient de bien définir ce qu’est une résidence secondaire pour l’État. Pour les services des impôts, tout logement dont vous êtes propriétaire, que vous n’habitez pas de façon habituelle, c’est-à-dire qui n’est pas votre résidence principale, est une résidence secondaire.
Rentrent donc dans cette catégorie : un logement où vous vous rendez pour les week-ends et les vacances, mais aussi un logement que vous louez (ou aimeriez louer, mais qui est vacant). Il est donc possible d’avoir plusieurs résidences secondaires, contrairement à la résidence principale, qui est unique.
Fiscalité sur une résidence secondaire : quid de la taxe d’habitation ?
Vous aviez en tête que la taxe d’habitation n’existait plus ? Si elle doit disparaître en 2023 pour tous les foyers sur leur résidence principale, ce n’est pas le cas sur les résidences secondaires. Vous pouvez très bien ne plus payer de taxe d’habitation au titre de votre résidence principale en 2022, mais devoir régler une taxe d’habitation sur votre résidence secondaire. La taxe d’habitation sur une résidence secondaire se calcule en fonction de la valeur locative de ce logement.
La commune de la résidence secondaire peut aussi décider d’appliquer une majoration à cette valeur, de l’ordre de 1 à 15%. Si la situation est tendue en matière de logement sur la commune, une surtaxe allant de 20 à 60% peut même être appliquée. Cette surtaxe a pour objectif de pousser les propriétaires de logements plus ou moins vacants, à mettre en location leur logement ou encore à le vendre. Mais il existe des cas d’exonération de cette surtaxe, comme dans le cas d’une expatriation.
La taxe foncière, au cœur de certaines problématiques de fiscalité sur une résidence secondaire
La taxe foncière d’une résidence secondaire varie chaque année selon la valeur cadastrale du logement (qui sert aussi au calcul de la taxe d’habitation) et les taux fixés par les collectivités locales, comme pour une résidence principale. Le taux multiplicateur est voté chaque année par la mairie ou la communauté de communes dont dépend votre résidence secondaire. La taxe foncière s’accompagne du paiement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM).
Parfois, comme la taxe d’habitation, la taxe foncière est trop élevée pour les propriétaires et les oblige à revendre leur bien, comme par exemple dans le cas d’héritiers d’une belle villa en bord de mer. Mais vous pouvez être éxonéré·e de taxe foncière dans plusieurs cas, notamment si vous avez plus de 75 ans ou que votre logement est neuf (exonération possible les deux premières années après la fin des travaux). Une raison supplémentaire d’opter pour un logement neuf, construit par un promoteur comme Primalys.
Fiscalité sur une résidence secondaire : la question de la plus-value immobilière
Vous le savez peut-être : une résidence principale peut être revendue plus cher que son coût d’acquisition, sans que vous soyez imposé·e sur la « marge » obtenue : on dit que les résidences principales sont exonérées d’impôt sur la plus-value immobilière. Vous pouvez revendre plus cher votre bien car vous y avez fait des travaux, ou encore parce que le quartier a pris de la valeur : peu importe, vous n’aurez rien à reverser aux impôts.
Lire aussi l’article : « 8 cas d’exonération d’impôt sur la plus-value immobilière »
Ce n’est pas le cas des résidences secondaires, car en cas de cession, la plus-value éventuelle est imposable. Toutefois, bonne nouvelle, la plus-value immobilière sur une résidence secondaire n’est pas taxée dans certaines conditions. Par exemple, si vous détenez le logement en question depuis plus de 30 ans, vous ne serez pas imposé·e sur la plus-value immobilière réalisée. Le montant des taxes diminue d’ailleurs d’année en année à partir de 5 ans de possession du bien.
Lire aussi l’article : « Fiscalité : comment se calcule la plus-value immobilière ? »
Un bon moyen de moins ressentir la fiscalité sur une résidence secondaire, est de louer son bien quand on n’y est pas, afin de payer facilement les charges du logement, tout en continuant d’en profiter régulièrement.
Vous souhaitez en savoir plus sur nos programmes en cours de commercialisation, pour acheter, pourquoi pas, une résidence secondaire ? Retrouvez des infos supplémentaires sur notre site, dans l’onglet « Programmes en cours ».
Vous souhaitez en savoir davantage sur nos résidences déjà livrées ? Vous les retrouverez sur notre site à la page des Références.
Que vous souhaitiez investir ou vivre dans l’un de nos logements, contactez-nous pour des précisions supplémentaires.